Conditions générales de vente
Identité
La Zoly Fabrique d'Emy est une SARL gérée par Mme Emilie BARBIER-MUNIER, couturière et mercière, domiciliée 313 Avenue Charles Choné, 54710 Ludres. L'atelier et la boutique sont en travaux et ne reçoivent pas de clientèle avant l'ouverture officielle.
Date de création: 26 Février 2026
Contact principal : emy_zoly@lazolyfabriquedemy.com
Informations relatives aux produits
Tous les produits sont réalisés de manière artisanale, à la main et sans automatisation. Il est donc normal que des différences soient visibles lors de mini collections, bien que je tente au maximum d'harmoniser l'ensemble:
- coloris des bains de tissus
- produits de mercerie disponibles ou non disponibles chez les fournisseurs
- rupture de production chez le fournisseur
Les créations réalisées à partir de patrons sous licences commerciales sont confectionnées en respectant la propriété intellectuelle du créateur ou de la créatrice du support original. Que la patron soit travaillé tel quel ou alors modifié, une étiquette de licence sera cousue, ou le certificat d'achat de licence dématérialisée peut m'être demandé pour être visualisé. Les licences commerciales garantissent un cercle vertueux entre créateurs et créatrices.
La copie de mes créations propres est interdite. Que ce soit pour un usage personnel comme pour un usage professionnel.
La mercerie et les tissus proviennent de fournisseurs et grossistes. Je vérifie la qualité avant la mise en vente sur le site internet. Mais un défaut peut parfois passer inaperçu.
Travaillant dans un esprit d'upcycling et d'économie de matière, j'utilise les chutes de tissus de mes grosses réalisations, mais aussi des coupons de petites dimensions, pour faire de petits accessoires, je ne peux garantir un suivi de production. Certains articles sont proposés en exemplaire unique et ne seront reproposés ultérieurement.
Les prix sont exprimés en Euros et TTC, et non négociable.
La mise à jour des tarifs et le rééquilibrage des prix se fait au fur et à mesure de l'achat des fournitures et du temps de main d'œuvre requis pour la bonne exécution de la réalisation.
Délais de traitement de messagerie, fabrication et envois
Les mails sont traités du lundi au vendredi entre 9h et 17h. J'essaye de répondre en moins de 48h.
La fabrication de produit à la demande se fait sous un délais d'une quinzaine de jours, couvrant des délais de livraison de fournitures si besoin.
Les envois de mercerie et tissus se font sous maximum 48h en jours ouvrés.
Droit de rétractation et Politique de retour
Un achat sur-mesure et/ou personnalisable ne peut être repris ni échangé. Les tissus et mercerie à la coupe également.
Toute demande relative pour un remboursement sera examinée au cas par cas sans certitude de reprise de ma part. En effet, je vérifie à de nombreuses reprises la qualité de mon travail, ainsi que l'aspect final de la réalisation.
En cas d'acceptation de ma part pour la reprise de la commande, le remboursement ne se fera qu'après réception et vérification. En cas de produit mal emballé, abimé, détérioré et retour de commande incomplète alors le remboursement sera nul.
Les frais de retour seront examinés au cas par cas.
Politique d'expéditions
Pour l'expédition, deux choix sont proposés. Mondial Relay ou Colissimo (La Poste).
Une fois le colis déposé et scanné par Mondial Relay ou Colissimo, la responsabilité de l'expédition (délais et soins) est transférée de La Zoly Fabrique d'Emy à Mondial Relay ou Colissimo. Ce sont alors les CGV respectives de ces entreprises qui prennent le relais jusqu'à la livraison finale. Leurs CGV sont disponibles à la consultation gratuite sur leurs sites.
Les envois se font en France métropolitaine pour Colissimo. Pour Mondial Relay, les choix possibles sont la France métropolitaine, la Belgique et l'Espagne.
Puces des couturières et Marchés de créateurs
Je me déplace sur des marchés pour proposer la mercerie, les tissus et certaines créations. Les achats sont régis par les mêmes CGV citées ci-dessus.
Tout achat de produit coupé ou personnalisé est définitif.
Pour les achats de produits finis sur portant ou dans les bacs sont soumis à la réglementation légale de 14 jours après achat.
Le règlement se fait sur place, le jour de la vente, soit en espèce soit en carte bleue via un terminal de paiement. Aucun paiement décalé ou fractionné ne pourra être accepté.
Certains produits ne sont disponibles que lors de ces ventes, comme le déstockage des patrons pochettes Ancéaparis, en accord avec la créatrice des patrons, certains tissus en faible quantité, des articles de mercerie, ainsi que les coupons déjà conditionnés par mes soins.
Promotions, rabais et soldes
- Sur le site internet: les périodes de déstockage sont indiquées en story et post sur Instagram et Facebook, ainsi que sur le bandeau informatif qui se situe en haut du site internet. Un rabais de 15% est appliqué soit par le biais d'un code à inscrire et enregistrer lors du paiement. Pour les soldes les 15% sont directement appliqués sur les produits sans code .
- Sur les puces des couturières et marchés de créateurs, les prix indiqués ne sont applicables que le jour de l'achat lors de l'évènement. Tout achat ultérieur ne pourra bénéficier des prix "des puces".
Patrons numériques sous format PDF
L'achat d'un document sous format numérique ne pourra donner lieu à un remboursement après achat, l'envoi étant automatique. En cas de difficulté relative au téléchargement, merci d'envoyer un mail à emy_zoly@lazolyfabriquedemy.com .
L'utilisation à des fins professionnelles (déclarées ou non déclarées) est interdite sans l'utilisation de licences commerciales disponibles chez mes partenaires de collaboration, même en modifiant des éléments pour contrer le droit à la propriété intellectuelle.
Le prêt ou l'utilisation des supports en cours de couture individuel ou en groupe n'est pas autorisé. L'achat d'un produit numérique ne donne pas droit à un usage abusif, uniquement pour un usage personnel.
LOI n° 92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle
Vacances et jours fériés
Durant les vacances et jours fériés aucun n'envoi n'est assuré. De même pour les réponses aux messages sur les réseaux sociaux et par mail. Merci de respecter le droit à la déconnexion